Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1977

BOULOUX (JEAN-MARIE), sénateur de la Vienne (U. C. D. P.). Réélu sénateur le 25 septembre 1977.

NOMINATIONS

Secrétaire de la commission des affaires économiques et du Plan.

Est nommé de nouveau membre de cette commission [6 octobre 1977].

QUESTION

Question orale :

Question n° 1963, à M. le ministre d'Etat chargé du Plan et de l'aménagement du territoire concernant les transports en commun (aide de l'Etat aux établissements régionaux pour les transports collectifs), posée le 25 mars 1977 [J. O. Débats 29 mars 1977] (p. 328). - Réponse de M. le ministre de l'équipement et de l'aménagement du territoire à M. Michel Kauffmann en remplacement de M. Jean-Marie Bouloux le 10 juin 1977 (p. 1268).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1978 (n° 87).

Deuxième partie :

Anciens combattants [25 novembre 1977] (p. 3096) : les ambiguïtés de l'administration au regard de l'application des textes concernant le monde ancien combattant en général. L'exemple du rapport constant ; le manque de concertation entre le secrétariat d'Etat et les fédérations d'anciens combattants. La réunion tripartite « d'information » du 23 juin 1976. La création de la commission tripartite « de concertation ». L'exemple de la Belgique où un protocole d'accord entre le Gouvernement et les associations patriotiques a été mis au point. La mise à parité des retraites du combattant de toutes les générations du feu. L'amélioration de la situation des veuves de guerre. L'attribution de la carte du combattant aux anciens prisonniers de guerre. L'accès de ces personnes à la préretraite. Les Français requis au titre du travail obligatoire. L'attribution de la Légion d'honneur à tous les anciens de 1914-1918. En ce qui concerne les anciens d'Afrique du Nord, la publication des listes d'unités combattantes, la délivrance des cartes du combattant. (p. 3097) : la commémoration officielle du 8 mai 1945.