BOUNEAU (PIERRE), sénateur des Landes (CNIP).
NOMINATION
Secrétaire de la commission des affaires culturelles.
QUESTION
Question orale:
N° 2124, posée le 7 décembre 1977 (p. 3673), à Mme le ministre de la santé et de la sécurité sociale: l'aide sociale (récupération sur succession des sommes versées au titre de l'aide sociale). - Réponse de Mme Simone Veil, ministre de la santé et de la famille le 21 avril 1978 (p. 581).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1979 (n° 73, 1978-1979).
Deuxième partie:
Anciens combattants [8 décembre 1978]. - Examen des crédits. - ETAT B (p. 4417) : sa déception devant le budget des anciens combattants. Le vote .positif, sur ce budget, de la quasi-totalité des membres du groupe CNIP; à titre personnel, se déclare favorable aux amendements identiques n° 264 de M. Robert Schwint, n° 263 de M. Noël Berrier et plusieurs de ses collègues et n° 266 de M. Fernand Lefort et plusieurs de ses collègues, soutenu par M. Pierre Gamboa (Suppression des crédits figurant au titre IV, pour protester contre l'insuffisance des crédits du secrétariat d'Etat aux anciens combattants).