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Extrait de la table nominative 1990

BOUQUEREL (Amédée), sénateur de l'Oise (RPR).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

DÉPÔTS

Proposition de loi, déposée avec MM. Jean Natali et Michel Souplet, tendant à modifier les règles d'indexation de la dotation globale de fonctionnement [n°468 (89-90)] (19 juillet 1990 ; rattachée pour ordre au procès-verbal de la séance du 30 juin 1990) - Communes.