BOURGEOIS. Marne. - 1909 : parle sur la fixation de la discussion de l'interpellation de M. Rambourgt au sujet du décret portant délimitation de la Champagne viticole [25 février] (A. t. I, p. 272 ; J.O., p. 142) [2 mars] (A. t. I, p. 192 ; J.O., p. 158) [23 mars] (A. t. I, p. 286 ; J.O., p. 236). - Parle dans la 2e délibération du projet de loi ayant pour objet la création de classes pour les enfants arriérés [9 mars] (A. t. I, p. 236 ; J.O., p. 192) [11 mars] (A. t. I, p. 263 ; J.O. ; p. 213). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Delahaye concernant les vins de Champagne [26 mars] (A. t. I, p. 298 ; J.O., p. 243. - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [15 mars] (A. t. I, p. 717 ; J.O., p. 594). - Dépose, avec M. Strauss, une proposition de foi tendant à modifier la loi du 1 er avril 1898 sur les sociétés de secours mutuels [5 juillet] (A. t. I, 2001 ; J.O., p. 1639 ; I, n° 331). - Membre de Commission (F. 59 ; J.O.. p. 497U). - 1911 : parle sur le projet de résolution de M. G. Rivet tendant à supprimer toutes délimitations [4 avril] (A. t. I, p. 435 ; J.O., 364). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Rambourgt sur la délimitation de la Champagne viticole [11 avril] (A. t. I, p. 503 ; J.O., p. 422). - Parle dans la fixation de la discussion du projet de résolution de M. Rambourgt sur la délimitation de la Champagne [9 juin] (A. t. I, p. 725 ; J.O., p. 611). - Parle dans la discussion du projet [15 juin] (A. t. I, p. 845 ; J.O., p. 711). - Parle sur la déclaration d'urgence [29 juin] (A. t. I, p. 1163 ; J.O., p. 977) [30 juin] (A. t. I. p.1169 ; J.O., p. 982). - Membre de Commission (F. 103 ; J.O., p. 10, 348).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.