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Extrait de la table nominative 2002

BOYER (Jean), sénateur (Haute-Loire) UC.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires économiques.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 2003 [n° 0067 (2002-2003)]

Deuxième partie :

Agriculture

- (3 décembre 2002) (p. 5137, 5139) : hommage au travail du ministre. Sécurité alimentaire. Atouts de la montagne. Prime herbagère. Agrément officiel "organisation de producteurs". Contrats territoriaux d'exploitation. Protection sociale du monde agricole. Prélèvement sur les caisses de Mutualité sociale agricole. Actualisation des aides publiques. Simplification administrative. Politique européenne de la montagne. Votera le budget de l'agriculture pour 2003.

- Proposition de loi relative à la conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants [n° 0011 (2002-2003)] - (19 décembre 2002) - Discussion générale (p. 6075, 6076) : comportement sur la route. Lutte contre l'insécurité routière. Etude épidémiologique. Dangers des drogues. Dépendances. Renforcement du dispositif de

répression. Protection de la jeunesse. Prévention. Permis probatoire. Le groupe de l'UC votera cette proposition de loi.