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Extrait de la table nominative 1992

BOYER (Louis), sénateur du Loiret (UREI).

Réélu sénateur le 27 septembre 1992.

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires sociales.

- Membre titulaire de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; de nouveau membre titulaire de cet Office (JO Lois et décrets du 16 octobre 1992).

Membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public d'hospitalisation de Fresnes.

Membre titulaire de la commission des comptes de la sécurité sociale.

DÉPÔTS

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires sociales, à la suite d'une mission effectuée du 3 au 5 février 1992 par une délégation chargée d'étudier les régimes de protection sociale dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle [n° 420 (91-92)] (17 juin 1992) - Sécurité sociale.

Avis, présenté au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 1993 [n° 55 (92-93)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Santé et politique hospitalière - [n° 60 (92-93)] tome 2 (24 novembre 1992).