Tables nominatives

BOZÉRIAN. Loir-et-Cher. - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [9 janvier] (A., t. I, S ^t , p. 5 ; J.O., p. 221). - Dépose une proposition de loi sur les dessins et modèles industriels [11 janvier] (A., t. I, S ^t , p. 13, an., p. 4 ; J.O., p. 279, 883 ; I. n° 2). - Rapporteur de la proposition de loi sur la présidence des Conseils de Prud'hommes. - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [11 janvier] (A., t. I, St, p. 17; J.O., p. 279) ; [2 février] (A. t. I, S ^t , p. 78-79; J.O., p. 847). - Dépose son rapport [31 janvier] (A., t. I, S ^t , p. 28; an., p. 164; J.O., p. 764; I. n° 6). - Est entendu dans la discussion (1 ^re délibération) [9 février] (A., t. I, S ^t , p. 110, 114; J.O., p. 1045, 1046); (2 ^e délibération) [16 février] (A., t. I, St. p. 125 à 131, 142; J.O., p. 1189 à 1192, 1197). - Demande le renvoi à la Commission de trois contre-projets déposés par MM. Crémieux, J. Favre et Tolain [20 février] (A., t. II, S ^t , p. 18, 23; J.O., p. 1313, 1315). - Parle sur l'ajournement de la même discussion [23 février] (A., t. II, S ^t , p. 50; J.O., p. 1404).-Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour comme rapporteur du projet de loi sur la présidence des Conseils de Prud'hommes [23 février] (A., t. II, St, p. 28; J.O., p. 1414). - Dépose un rapport supplémentaire [24 février] (A., t. II, S ^t , p. 55; an., p. 90; J.O., p. 1446; I. n° 43). - Est entendu, comme rapporteur (Amendement de MM. Tolain, J. Favre et Crémieux) [27 février] (A., t. II, St, p. 82; J.O., p. 1521 à 1527); (Art. 3. Rédaction de la Commission) [1 ^er mars] (A., t. II, S ^t , p. 127; J.O., p. 1590). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le Code rural (art. 7) [17 mars] (A., t. II, St, p. 249; J.O., p. 2065). - Dépose une proposition de loi relative à la procédure de la Chambre du Conseil et aux autorisations sur requête devant les tribunaux de première instance [7 mai] (A., t. III, St, p. 20; an., p. 82; J.O., p. 3371, 3952; I. n° 97). - Développe un article additionnel à l'art. 26 du projet de loi sur les réquisitions militaires, puis le retire [16 juin] (A., t. III, St, p. 63-64; J.O., p. 4436). -Est entendu sur le procès-verbal [23 juin] (A., t. III, S ^t , p. 206; J.O., p.4727). - Ses observations au sujet du dépôt de deux projets de lois relatifs au déclassement des fortifications de Brest et de Montmédy [23 juin] (A., t. III, S ^t , p. 207; J.O., p. 4727). - Ses explications sur les travaux de la Commission chargée de la proposition de loi relative aux dessins et modèles de fabrique [26 novembre] (A., t. IV, St, p. 149; J.O., p. 7793). - Est entendu sur son amendement à l'art. 670. - (2 ^e délibération sur le titre complémentaire du Livre I ^er du Code rural) [6 décembre] (A., t. V, S ^t , p. 16; J.O., p. 8137); sur l'art. 673 (Amendement de M . Xavier Blanc) [10 décembre] (A., t. V., S ^t , p. 41; J.O. p. 8257). - Parle dans la discussion de la pétition Colassot relative au divorce [13 décembre] (A., t. V, S ^t , p. 56; J.O., p. 8356). - Membre de Commission (F. n° 29; J.O., p. 3797).