BRACONNIER (Jacques), sénateur de l'Aisne (RPR).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
- Vice-président de la délégation parlementaire du Sénat pour la planification.
DÉPÔTS
Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)] adopté par l'Assemblée nationale - Routes et voies navigables - [n° 103 (93-94)] tome 12 (22 novembre 1993).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].
Deuxième partie :
Equipement; transports et tourisme - II - Transports : 1, Transports terrestres ; 2, Routes ; 3, Sécurité routière - (27 novembre 1993) - Rapporteur pour avis (routes et voies navigables) - Son intervention présentée par M. Pierre Dumas (p. 5092, 5094).