Tables nominatives

BRARD. Morbihan. - 1920 : est admis [20 janvier] (A t. I, p. 34; J.O., p. 30). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au relèvement des taxes postales [18mars] (A. t. I, p. 307; J.O., p. 275) [19 mars] (A. t. I, p. 337; J.O., p. 304). - Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture d'un crédit supplémentaire, sur l'exercice 1919, en vue de l'application de nouveaux tarifs de travaux complémentaires ou de nuit dans les services des postes et des télégraphes [31 mars] (A. t. I, p. 497 ; J.O., p. 444 ; I. n° 130). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [1 ^er juin] (A. t, I, p. 853, 932 ; J.O., p. 836). - Dépose un avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur le crédit mutuel et la coopération agricoles [20 juillet] (A. t. I, p. 1319; J.O., p. 1187 ; I. n° 346). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [25 juillet] (A. t. I, p. 1557; J.O., p. 1384). - Dépose un avis au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la création et à la transformation d'écoles d'agriculture [27 juillet] (A. t. I, p. 1700; J.O., p. 1499 ; I. n° 381). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au crédit mutuel agricole [30 juillet] (A: t. I, p. 1845 ; J.O., p. 1619).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux écoles d'agriculture [30 juillet] (A. t. I, p. 1851 ; J.O., p. 1624). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [21 décembre] (A. t. II, p. 240 ; J.O., p. 1959). - Pose une question à M. le Ministre du Commerce relative aux banques populaires [24 décembre] (A. t. II, p. 292 ; J.O., p. 2003). - Membre d'une Commission : Finances (F. 8).