Extrait de la table nominative 1922

BRARD (Alfred). Morbihan. - Dépose une demande d'interpellation sur les causes du naufrage du cargo Député Albert-Tailliandier et sur les intentions du Gouvernement en ce qui concerne l'exploitation de la flotte des Marie-Louise à laquelle appartenait ce cargo [26 mai] (A. t. 1. p. 858 ; J.O., p. 772). Développe son interpellation [23 juin] (A. t. I, p. 1029 ; J. O., p. 926). - Parle dans la discussion du projet de loi instituant une médaille de Syrie-Cilicie [8 juillet] (A. t. I, p. 1323 ; J. O., p. 1177). - Parle dans la discussion de la proposition de loi modifiant les articles 73 et 77 de la loi municipale [28 décembre] (A. t. II, p. 436 ; J. O., p. 1600).-Dépose et lit un rapport au nom de la Commission de l'agriculture, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 1923 le délai prévu par les lois du 29 avril 1920, du 13 août 1920, du 18 avril 1921 et du 23 janvier 1922, pour la mise en application de la loi du 25 octobre 1919 sur les Chambres d'agriculture [30 décembre] (A. t. II, p. 460 ; J. O., p. 1623 ; I. n° 842). - Membre de Commissions : Agriculture (F. 5). Marine (F. 5).