BRENIER (Joseph). Isère. 1930 : Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1930 : (Loi de finances) (art. 21 quinquiès - chiffre d'affaires - industrie textile). (14 avril) (A. t. I, P. 1261 ; J.O. P. 1082).- Dépose un rapport, au nom de la commission de l'enseignement, sur la proposition de loi de M. Brenier et un certain nombre de ses collègues tendant à transformer les écoles spéciales rurales en écoles mixtes à une ou deux classes. N° 529. (4 novembre) (A. t. II, P. 6 ; J.O., p. 1586).- Commissions : Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 6) ; Enseignement (F. 6).- Question écrite au : Ministre de l'Intérieur (5 novenbre).-
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.