BROSSARD. Loire. - Secrétaire de la Commission des chemins de fer (J.O., p. 449 ; F. 10). - Dépose une pétition de la Société chorale de Charlieu (Loire) [15 février] (J.O., c.r., p. 133). - Dépose et lit le rapport de la Commission des chemins de fer sur le projet de loi ayant pour objet d'abroger la loi du 17 juillet 1879 en ce qui concerne la ligne d'intérêt général de Challans à Fromentine [17 mars] (A., t. II, p. 321 ; J.O., c.r., p. 254 ; I. 70). - Dépose le rapport sur le projet de loi relatif au rachat, par la Compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée, du chemin de fer d'Arles à Saint-Louis-du-Rhône [21 mai] (A., t. II, p. 217 ; J.O., c.r., p. 449 ; I. 100). Est entendu dans la discussion [11 juin] (A., t. II, p. 298 ; J.O., c.r., p. 516) [6 juillet] (A., t. II, p. 430 ; J.O., c.r., p. 625). - Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'État et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, et d'abroger le classement, à titre d'intérêt général, de la ligne d'Ambérieu à Cerdon et à la Cluse [10 juillet] (A., t. II, p. 490 ; J.O, c.r., p. 672 ; I. 159). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [17 juillet] (A., t. II, p. 551 ; J.O., c.r., p. 721). - Membre d'une Commission (F. 9 ; J.O., p. 373).
BROSSARD. Loire. - M. le Président annonce son décès et prononce son éloge funèbre [23 octobre] (A., t. I, p. 3 ; J.O., c.r., p. 810).