BROUSSE (M. MARTIAL) [Meuse].
Est nommé membre titulaire : de la commission des affaires étrangères [4 octobre 1956] ; de la commission des pensions ibid .). - Membre suppléant : de la commission des finances ; de la commission des affaires économiques (ibid.) . - Vice-président de la commission des affaires étrangères. - Membre suppléant de la commission de coordination pour les problèmes intéressant les affaires d'Indochine [9 octobre 1956]. - Membre titulaire de la commission chargée de s'informer du fonctionnement de certains services du ministère des anciens combattants [29 janvier 1957].
Questions orales :
M. Martial Brousse fait connaître à M. le secrétaire d'État à l'agriculture que de nombreux organismes stockeurs en céréales ne peuvent écouler les blés qu'ils ont en stocks pour la raison suivante : 1° les contingents attribués à la meunerie sont insuffisants ; 2° la meunerie retarde en outre la réception de ces contingents parce qu'elle reçoit des blés étrangers en quantité supérieure à sa possibilité d'écrasement, et lui demande : a) quelles mesures il compte prendre pour permettre l'écoulement immédiat des blés français dont la conservation n'est pas assurée en raison des mauvaises conditions dans lesquelles a eu lieu la récolte de 1956 ; b) s'il ne serait pas possible de stocker le blé étranger importé pour en réserver l'utilisation en fin de campagne [12 avril 1957] (n° 904).
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi portant ratification de décrets concernant les droits de douane sur les viandes [20 novembre 1956]. - Discussion générale (p. 2279). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1957 [17 décembre 1956]. - Discussion des articles. - Art. 5 bis ( nouveau ) : son amendement tendant à étendre le bénéfice du texte à certains matériels utilisés par les coopératives agricoles (p. 2504) ; Art. 8 : (p. 2510). - Suite de la discussion [18 décembre 1956]. - AGRICULTURE. - En qualité de rapporteur spécial de la commission des finances, intervient dans la discussion générale et présente ses observations relatives notamment à la vulgarisation agricole (p. 2568, 2569, 2570). - Suite de la discussion [19 décembre 1956]. - Examen des États du budget de l'AGRICULTURE. - Titre III. - Amendement de M. Le Sassier-Boisauné (p. 2589) ; Art. 67 bis : amendement de M. Driant (p. 2590).