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Extrait de la table nominative 1961

BRUYAS (M. FLORIAN) [Rhône].

Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [5 octobre 1961].

Dépôt législatif :

Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi relatif à l'affiliation des artistes du spectacle à la sécurité sociale [15 juin 1961] (p. 259).

Interventions :

Projet de loi relatif à l'affiliation des artistes du spectacle à la sécurité sociale [29 juin 1961], en sa qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles. Discussion générale (p. 607). Discussion de l'article unique : soutient son amendement n° 3.