Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1938

CACHIN (Marcel) [Seine]. -- Dépose, avec M. Clamamus, des amendements aux articles 6, 6 bis, 8 du projet de loi sur les procédures de conciliation et d'arbitrage [27 février],p. 234, 235, 237, 244. - Dépose, avec M. Clamamus, un amendement à l'article 1er (même discussion) [28 février], p. 260. -- Dépose, avec M. Clamamus, des amendements à l'article unique de la proposition de loi relative au renouvellement des baux commerciaux et industriels [25 mars], p. 393 et suiv. [31 mars], p. 433. -- Dépose, avec M. Clamamus, des amendements sur les articles 3 et 4 du projet de loi relatif aux accidents du travail [ler avril], p. 454 et suiv., 464 et suiv. -- Dépose, avec M. Clamamus, des amendements sur les articles 4, 5, 6, 7 du même projet de loi [5 avril], p. 474 et suiv. -- Dépose, avec M. Clamamus, des amendements aux articles :14, 16, 17, 18, 20, 24. 27 et 29 du projet de loi ci-dessus [7 avril], p. 499 et suiv., 512 et suiv. -- Dépose une demande d'interpellation sur l'attitude du Gouvernement et celle de ses nouveaux alliés du Pacte à Quatre dans la guerre de défense héroïque que mènent depuis vingt-sept mois les admirables républicains au front populaire contre les rebelles espagnols unis aux fascistes italiens et allemands [4 octobre], p. 728. -- Parle dans la discussion du Budget de 1939 (Affaires étrangères) [28 décembre] p. 877, 878. - Commission : Travaux publics (25 janvier, p. 27). Questions écrites aux Ministre du Budget : 5 avril ; Ministre de l'Intérieur : 31 mai.