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Extrait de la table nominative 1940

CACHIN (Marcel) [Seine]. - M. le président communique une lettre de M. le président du conseil demandant au Sénat de constater la déchéance de M. Marcel Cachin, sénateur de la Seine [1er février], p. 50. - A la suite de la discussion des conclusions du rapport de la commission, le Sénat a prononcé la déchéance de M. Marcel Cachin, sénateur de la Seine [29 février], p. 170. - Voir DÉCHÉANCE D'UN SÉNATEUR.