Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1879

CAILLAUX. Sarthe.- Ses observations sur l'article 1er (2e délibération) du projet de loi relatif aux voies ferrées établies sur les voies publiques [22 février] (A., t. II, St, p. 156 ; J.O., p. 1345,1347, art. 6) ; [27 février] (A., t. II; St, p. 188 ; J.O., p. 1496. - Parle sur l'article 1er du projet de loi ayant pour objet la détermination du tracé de la section du chemin de fer de grande ceinture autour de Paris, comprise entre Villeneuve-Saint-Georges et Palaiseau [7 juin](A., t. VI, St, p. 30 ; J.O., p. 4846).- Est entendu dans la discussion (1re délibération) sur le projet de loi relatif au classement du réseau complémentaire des chemins de fer d'intérêt général en Algérie [5 juillet] (A., t. VIII, St, p.16 ; J.O., p. 6194), [12 juillet] (A., t. VIII, St, p. 152 ; J.O., p. 6589).- Dépose des pétitions de 10.030 habitants de la Sarthe (J.O., p. 6820). - Parle contre l'urgence demandée sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au classement et à l'amélioration des voies navigables [30 juillet] (A., t. X, St, p. 57 ; J.O., p. 7798, 7800). - Membre de Commissions (F. nos 24, 28, 50 ; J.O., p. 2110, 2504, 5979).

CAISSE D'AMORTISSEMENT.

Dépôt, par M. Gouin, du Rapport fait au nom de la Commission de surveillance de la Caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignations. - Communication, par M. le Président, d'une lettre de M. le Président de la Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations', et relative au renouvellement de deux membres de cette Commission par le Sénat. - Fixation du scrutin pour cette nomination à la prochaine séance [27 mai] (A., t. V, St, p. 106, 108 ; an., p. 311-330 ; J.O., p. 4372, 6032, 6257, 6649 ; I. n° 194). - Scrutin pour la nomination de deux membres de la Commission de surveillance de la Caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignations. MM. Gouin et Duclerc, élus [29 mai] (A., t. VI, St, p. 4 ; J.O., p. 4451).

CAISSES DE RETRAITE.

Liquidation des Caisses départementales et municipales de retraite d'Alsace-Lorraine. V. LOIS, n° CXIX.