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Extrait de la table nominative 1876

TRÉVILLE (comte de). Inamovible. [11 mars] (A., t. I, St, p. 41 ; J.O., p. 1731). - Retenu par des raisons de santé, s'excuse de ne pouvoir assister aux premières séances de la session [8 mars] (A., t. I, St, p. 5 ; J.O., p. 1628). - Dépose des pétitions d'habitants de l'Aude relatives à l'Enseignement supérieur [7 juin] (J.O., p. 3948) [14 juin] (J.O., p. 4187) [23 juin] (J.O., p. 4474) [26 juin] (J.O., p. 4563) ; du Jura, de la Mayenne et d'Eure-et-Loir) [6 juillet] (J.O., p. 4910) ; de l'Aude [13 juillet] (J.O., p. 5126). - Membre de Commissions (F. nos 18, 39 ; J.O., p. 3332, 5126).

TRÉVILLE (comte de). Inamovible. - Dépose des pétitions d'habitants de la ville de Narbonne (J.O., p. 8657, 9114). - Membre d'une Commission (F. n° 11 ; J.O., p. 8912).