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Extrait de la table nominative 1960

CARRIER (M. MAURICE) [Français établis hors de France].

Est nommé membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées [6 octobre 1960].

Dépôts législatifs :

Rapport, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'accession des travailleurs français non salariés du Maroc et de la Tunisie aux régimes d'allocation vieillesse et d'assurance-vieillesse [13 juillet 1960] (n° 275) ; Rapport, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'accession des membres du cadre auxiliaire de l'enseignement français à l'étranger au régime de l'assurance volontaire pour le risque vieillesse [21 juillet 1960] (n° 308).

Interventions :

Proposition de loi relative à l'accession des travailleurs français non salariés du Maroc et de la Tunisie aux régimes d'allocation vieillesse et d'assurance vieillesse (rapporteur) [18 juillet 1960] (p. 918). - Projet de loi relatif à la protection médicale du travail agricole [18 juillet 1960] rapporteur de la commission des affaires sociales. - Discussion générale (p. 922). - Article unique : amendement n° 1 ; amendement n° 2 ; amendement n° 3 (p. 923) ; amendement n° 4 ; amendement n° 5 (p. 924). - Projet de loi relatif à l'accession des membres du cadre auxiliaire de l'enseignement français à l'étranger au régime de l'assurance volontaire pour le risque vieillesse [23 juillet 1960]. - Comme rapporteur de la commission des affaires sociales (p. 1125 et 1126). - Deuxième lecture du projet de loi relatif à la prime spéciale de transport [25 juillet 1960]. - Dans la discussion générale en qualité de rapporteur de la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Le Basser (p. 1143 à 1145). - Sur l'article 3 (amendement n° 1) (p. 1146).

Projet de loi de finances pour 1961 [18 novembre 1960]. - AFFAIRES ÉTRANGÈRES (p. 1670). - JUSTICE [21 novembre 1960] (p. 1731), - Charges communes [28 novembre 1960] (p. 2040 et 2041). - Projet de loi de finances rectificative pour 1960 [8 décembre 1960] ; Art. 8 octies : amendement n° 1 (p. 2290).