CAUMONT LA FORCE (M. le comte DE). -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852.

Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Vice-secrétaire du 3 e bureau, le 10 juin. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative au monopole des tabacs ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative au majorat de M. le duc de Bellune. -- Est entendu dans la discussion sur le projet de Sénatus-consulte interprétatif du Sénatus-consulte relatif à la dotation de S. A. I. le Prince Président de la République, t. 1, p. 752 ; -- sur le budget général de l'État pour 1853 ( Dotation des Sénateurs), t. 1, p. 928.

Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Vice-secrétaire du 4 e bureau, le 10 juin. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'exécution des chemins de fer de Bordeaux à Bayonne et de Narbonne à Perpignan.

Session de 1856. -- Est entendu dans la discussion sur le budget du Sénat pour 1857, t. 3, p. 287, 288, 294.

Session de 1857. -- Duc de La Force. -- Son observation sur le renvoi à l'examen des bureaux de la loi relative à la dotation de M. le maréchal Pélissier, duc de Malakoff, t. 1, p. 68. -- Est entendu dans la discussion sur le budget du Sénat, t. 1, p. 657.

Session de 1858. -- Membre d'une commission chargée d'examiner cinq lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires.

Session de 1859. -- Membre de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte relatif à un échange entre la Liste civile et M. le vicomte Desacres de L'Aigle. -- Est entendu dans la discussion sur la loi portant autorisation pour le ministre des finances d'emprunter une somme de 500 millions de fr., t. 1 , p. 584 ; -- sur le procès-verbal lu à la séance du 3 juin ( Question des préséances ), t. 3, p. 192, 193.