LA FORCE (M. le duc DE). -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1 er , 3, 15, 20 mars ; 5, 19, 30 avril ; 3, 14, 23, 28 mai ; 13, 18, 20, 27, 30 juin ; 1 er juillet. -- Est nommé Membre d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 4, p. 491 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à un crédit pour les haras, t. 5, p. 86. -- Est entendu dans la discussion sur le projet d'Adresse : § 2 (Presse), incident sur une phrase du discours de S. A. I. le Prince Napoléon, t. 1, p. 337, 356 ; -- § 10 (Italie, question romaine), t. 2, p. 187.
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