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Extrait de la table nominative 1921

CAZELLES (Jean). Gard. - Est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 7 ; J.O., p. 8). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à régulariser les attributions de croix de la Légion d'honneur et de médailles militaires faites pendant la durée des hostilités par les Ministères de la Guerre et de la Marine aux militaires, marins et fonctionnaires civils mobilisés [15 février) (A. t. 1, p. 103 ; J.O., p. 111, I. n° 56). Parle dans la discussion [24 février] (A. t. I, p. 157 ; J.O., p. 164), - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Travaux publics [26 mars] (A. t. I, p. 273 : J.O., p, 359). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au nouveau régime des chemins de fer [5 juillet] (A. t. I, p. 1721 ; J.,O., p. 1513) [8 juillet] (A. t. I, p. 1809 ; J.O., p. 1589). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des chemins de fer et transports et de l'outillage national, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant des nominations et promotions dans l'ordre national de la Légion d'honneur pour récompenser des services rendus à l'aéronautique française, notamment à l'occasion du premier congrès international de la navigation aérienne [15 décembre] (A. t. II, p.368; J.O., p. 2108 ; I. n° 791). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [30 décembre] (A. t. II, p. 795, 831, J. 0., p. 2460, 2487).- Membre de Commissions: Armée (F. 9). Questions intéressant spécialement les départements libérés de l'invasion. Chemins de fer (F. 101).