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Extrait de la table nominative 1990

CESAR (Gérard), sénateur de la Gironde (NI puis apparenté au groupe RPR).

Remplace le 15 juin 1990, en qualité de sénateur, M. Jean-François Pintat, décédé (JO Lois et décrets du 16 juin 1990).

NOMINATIONS

Est nommé membre de la commission des affaires sociales (JO Lois et décrets du 3 octobre 1990).

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme [n° 437 (89-90)] - Suite de la discussion - (16 octobre 1990) - Art. 7 (modifications du code des débits de boissons - Mesures de protection contre l'alcoolisme) - Art. L. 19 du code des débits de boissons (publicités autorisées à compter du 1er janvier 1993) (p. 2783) : ses amendements, soutenus par M. Bernard Barbier, n° 133 : information au moyen d'affichettes; et n° 134, identique aux amendements n° 66 de M. Bernard Barbier et n° 92 de M. Pierre Lacour : délivrance des autorisations ; devenus sans objet.

- Projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)].

Deuxième partie:

Agriculture et forêt - (29 novembre 1990) (p. 4179) : environnement - Négociations du GATT (accord général sur les tarifs douaniers et le commerce) - Eau - Friches - Aménagement du territoire - Prix agricoles - Calamités et catastrophes : sécheresse - Prêts bonifiés aux jeunes agriculteurs- (p. 4180) : recherche - Qualité de la vie - Régime de garantie des calamités agricoles.