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Extrait de la table nominative 1991

CESAR (Gérard), sénateur de la Gironde (apparenté au groupe RPR).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires sociales.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

(JO Débats du 21 juin 1991) (p. 1886) - Ministère: Agriculture - Gel des vignobles - Viticulture.

INTERVENTIONS

- Débat sur une déclaration du Gouvernement sur la situation de l'agriculture [n° 30 (91-92)] - (10 octobre 1991) (p. 2829): manifestations - Cotisations sociales - Calamités agricoles - Charges financières et sociales - Fiscalité - Arboriculteurs et viticulteurs.