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Extrait de la table nominative 1890

CHALLEMEL-LACOUR. Bouches-du-Rhône. - Élu Vice-Président du Sénat [16 janvier] (A., t. I, p. ,5 ; J.O., c.r., p. 5). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de rendre aux tribunaux correctionnels la connaissance des délits d'injures, d'outrages et de diffamation, commis par la voie de la presse contre le Président de la République, les Ministres, les membres des deux Chambres et les fonctionnaires publics [27 février] (A., t. I, p. 173 ; J.O., c.r., p. 173). - Est élu Vice-Président de la Haute Cour de Justice [13 mars] (A., t. I, p. 257 ; J.O., c.r., p. 255). - Président de la Commission relative à la répression des infractions spéciales à l'indigénat, sur les communes mixtes et en territoire civil en Afrique (J.O., p. 2461 ; F. 38). - Vice-Président de la Commission générale des douanes. (J.O., p. 2732 ; F. 46). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [10 juin] (A., t. II, p. 564 ; J.O., c.r., p. 564). - Prend part à la discussion de la proposition de loi relatif au régime douanier des maïs et des riz [3 juillet] (A., t. II, p. 757 ; J.O., c.r., p. 757). - Présente un amendement qui est rejeté au scrutin [4 juillet] (A., t. II, p. 764 ; J.O., c.r., p 764). - Président de la Commission relative aux inégibilités au Conseil général et au Conseil municipal (J.O., p. 3576 ; F. 64). - Membre de Commissions (F. 39, 45, 63 ; J.O., p. 2445, 2693, 3559).

CHALLEMEL-LACOUR. Bouches-du-Rhône. - Membre de Commissions (F. 3, 4 ; J.O., p. 5202, 5286).