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Extrait de la table nominative 1990

CHAMBRIARD (Jean-Paul), sénateur de la Haute-Loire (UREI).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

- Est nommé membre de la commission de contrôle chargée d'examiner la gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature comme des compagnies aériennes qu'elle contrôle puis d'en informer le Sénat (JO Lois et décrets du 20 décembre 1990).

QUESTIONS

Questions au Gouvernement : (JO Débats du 20 avril 1990) (p. 418) - Ministère: Agriculture - Quotas et prix agricoles - Agriculture. (JO Débats du 14 décembre 1990) (p. 5052) - Ministère: Industrie - Renault et l'Europe de l'Est - Automobiles, Questions orales sans débat : 245 (JO Débats du 12 octobre 1990) (p. 2709) - Ministère : Intérieur (m. délégué) - Mécontentement des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires - (Réponse : JO Débats du 10 novembre 1990) (p. 3291) - Sapeurs-pompiers.

INTERVENTIONS

- Débat sur une déclaration du Gouvernement sur les difficultés actuelles et les perspectives de l'agriculture française [n° 23 (90-91)] - (9 octobre 1990) (p. 2604) : mépris dans lequel le Gouvernement tient les agriculteurs - Rôle de ces derniers dans la survie des départements de montagne Engage le Gouvernement à la fermeté auprès de la Commission de la CEE et dans les négociations du GATT.

- Projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)].

Deuxième partie :

Agriculture et forêt - (29 novembre 1990) (p. 4188) : installation des jeunes agriculteurs - Balance commerciale - Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Taxe sur la valeur ajoutée sur le fuel - Harmonisation européenne de la taxe sur la valeur ajoutée, TVA - Cotisations sociales - Lait et produits laitiers - Zones de montagne - Enseignement agricole - (p. 4189) : Fédération nationale du cheval - Dotation à l'installation des jeunes agriculteurs - Prêts bonifiés - Irrigation - Calamités et catastrophes : sécheresse - Viandes.