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Extrait de la table nominative 1991

CHAMBRIARD (Jean-Paul), sénateur de la Haute-Loire (UREI).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

- Membre de la commission de contrôle chargée d'examiner la gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature comme des compagnies aériennes qu'elle contrôle puis d'en informer le Sénat, jusqu'au 15 mai 1991.

QUESTIONS

Questions orales sans débat : 330 (JO Débats du 11 juin 1991) (p. 1501) - Ministère: Affaires étrangères - Relations entre les pays arabes, Israël et la Communauté européenne - (JO Débats du 28 juin 1991) (p. 2265) - Relations internationales.

INTERVENTIONS

- Débat sur une déclaration du Gouvernement sur la situation de l'agriculture [n° 30 (91-92)] - (10 octobre 1991) (p. 2821) : manifestations - Crise du monde rural - Formation professionnelle - Producteurs laitiers - (p. 2822) : zones de montagne - Exemple de l'Auvergne - Viande bovine- Politique agricole commune - Pays de l'Est - Cotisations sociales - Taxe sur le foncier non bâti - Aides aux éleveurs- Prime à la vache allaitante - Manifestations.