CHAMBRIARD (Jean-Paul), sénateur de la Haute-Loire (RI).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires étrangères.
DÉPÔTS
Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, à la suite d'une visite effectuée en région maritime Méditerranée à Toulon le 8 juin 1993 [n° 366 (92-93)] (16 juin 1993) - Défense.
QUESTIONS
Questions au Gouvernement: (JO Débats du 18 juin 1993) (p. 1417) - Ministère : Equipement - Règles de délivrance des permis de construire - Permis de construire.
Questions orales sans débat : n° 84 (JO Débats du 2 décembre 1993) (p. 5408) - Ministère : Santé - Avenir de la maternité du centre hospitalier de Brioude ( Haute-Loire ) - (Réponse JO Débats du 18 décembre 1993) (p. 6509) - Hôpitaux.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)]. Discussion des articles de la première partie : Suite de la discussion - (25 novembre 1993) - Art. 11 (modification du tarif des taxes intérieures de consommation sur les produits pétroliers et sur le gaz naturel livré à l'utilisateur final et mesures diverses relatives à l'énergie) (p. 4830) : son amendement n° 1-37, soutenu par M. Michel d'Aillières : limitation de l'augmentation du prix du gazole ; rejeté.