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Extrait de la table nominative 1960

CHAMPEIX (M. MARCEL) [Corrèze].

Est nommé vice-président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale [6 octobre 1960[.

Interventions :

Projet de loi de finances pour 1961. - INTÉRIEUR [22 novembre 1960] (p. 1788). - Réparation des dommages causés aux biens privés par les inondations [1er décembre 1960] (p. 2171-2172). - Discussion générale : Art. 4 (p. 2188-2189) (3e amendement) ; Art. 7 (amendement n° 9) (p. 2190) ; Art. 14 (amendement n° 45) (p. 2193-2194) ; Art. 15 (amendement n° 10) (p. 2196 et suiv.). - Ensemble du projet de loi (p. 2200), - Projet de loi de finances rectificative pour 1960 [8 décembre 1960]. - Discussion générale (p. 2282).