Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1996

CHARMANT (Marcel), sénateur (Nièvre) SOC.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles.

QUESTIONS

Questions orales sans débat:

277 (JO Débats du 9 février 1996) (p. 591) - Ministère : Education - Carte scolaire dans le département de la Nièvre - Réponse le 21 février 1996 (p. 774) - Enseignement

310 (JO Débats du 6 mars 1996) (p: 1039) - Ministère : Poste - Insuffisance de la couverture du département de la Nièvre par les réseaux de téléphone mobile numérique- Réponse le 20 mars 1996 (p. 1441) - Télécommunications

346 (JO Débats du 29 mars 1996) (p. 1907) - Ministère: Aménagement du territoire - Prise en compte des zones de revitalisation rurale pour la définition des zones éligibles à la prime d'aménagement du territoire - Réponse le 1er mai 1996 (p. 2290) - Aménagement du territoire