CHAUVEAU (Franck). Oise. - Secrétaire provisoire [10 janvier] (A., t. I, p. 1; J.O., c.r., p. 1). - Rapport de M. Delbreil sur son élection. Admis sénateur [13 janvier] (A., t. I, p. 11; J.O.,c.r., p. 11). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1888. Soumet au Sénat quelques observations sur le chapitre 9 du Ministère de la Justice relatives aux tribunaux de première instance [26 mars] (A., t. I, p. 419; J.O., c.r., p. 419). - Prend part à la discussion de la proposition de loi sur le rattachement au budget de l'Etat des dépenses de la police dans la ville de Paris [15 mai] (A., t. II, p. 658 ; J.O., c.r., p. 658). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur le régime des sucres (J.O., p. 2601 ; F. 73). - Demande un congé [28 juin] (J.O., c.r., p. 1035). - Parle dans la discussion en 2 e délibération, du projet de loi organique sur le recrutement de l'armée [9 juillet] (A., t. II, p. 1188; J.O., c.r., p. 1188). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les sucres [16 juillet] (A., t. II, p. 1284; J.O.,c.r., p. 1284) [17 juillet] (A., t. II, p. 1293; J.O., c.r., p. 1293). - Membre de Commissions (F. 23, 46, 58, 71; J.O., p., 883, 1674, 2167, 2559.)
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.