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Extrait de la table nominative 1890

CHAUVEAU (Franck). Oise. - Secrétaire provisoire [14 janvier] (A., t. I, p. 1 ; J.O.. c.r., p. 1). - Elu Secrétaire du Sénat [16 janvier] (A., t. I, p. 5 ; J.O., c.r., p. 5). - Elu membre de la Commission d'instruction de la Haute Cour de Justice [27 janvier] (J.O., c.r., p. 48 ; F. 8). - Fait une rectification au procès-verbal [14 mars] (A., t. I, p. 271 ; J.O., c.r., p. 271). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au service d'état-major et à la révision de la loi du 20 mars 1880 [12 juin] (A., t. II, p. 575 ; J.O., c.r., p. 575). - Prend part à la discussion du projet de loi tendant à proroger pour une nouvelle période de sept années la loi du 27 juin 1887, concédant aux administrateurs des communes mixtes en territoire civil le droit de répression par voie disciplinaire des infractions spéciales à l'indigénat [13 juin] (A., t. II, p. 596 ; J.O., c.r., p. 596). - Membre de Commissions (F. 43, 45, 55, 63 ; J.O., p. 2591, 2693, 2952, 3559).

CHAUVEAU (Franck). Oise. - Dépose une pétition de cultivateurs du canton de Betz, arrondissement de Senlis (Oise) [27 novembre] (J.O., c.r., p. 1092). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1891 [19 décembre] (A., t. I, p. 1203 ; J.O., c.r., p. 1203).