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Extrait de la table nominative 1891

CHAUVEAU (Franck). Oise. - Est élu Secrétaire [15 janvier] (A., t. I, p. 4 ; J.O., c.r., p. 5). - Est élu membre de la Commission de la Haute Cour de Justice [22 janvier] (A., t. I, p. 29 ; J.O., c.r., p. 25). - Fait une rectification au procès-verbal [2 mars] (A., t. I, p. 149 ; J.O., c.r., p. 125). - Secrétaire de la Commission chargée de l'organisation administrative de l'Algérie (J.O., p. 1293 ; F. 22). - Demande un congé [19 mars] (A., t. I, p. 227 ; J.O., c.r., p. 200). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 1.500.000 francs pour combattre l'invasion des sauterelles en Algérie [30 juin] (A., t. II, p. 321 ; J.O., c.r., p. 506). - Membre de Commissions (F. 3, 22 ; J.O., p. 248, 1279).

CHAUVEAU (Franck). Oise. - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification au tarif général des douanes en ce qui concerne les droits d'entrée applicables aux viandes de porc salées [22 octobre] (A., t. I, p. 11 ; J.O., c.r., p. 679 ; I. 14). - Est entendu dans la discussion sur le règlement de l'ordre du jour du projet de loi sur les viandes salées [26 octobre] (A., t. I, p. 28 ; J.O., c.r., p. 691) [29 octobre] (A., t. I, p. 64 ; J.O., c.r., p. 720) [30 octobre] (A., t. I, p. 68 ; J.O., c.r., p. 723). - Dépose trois rapports sur les projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, relatifs à l'établissement du tarif général des douanes : le 1er, sur les nos 629 à 654 : Ouvrages en matières diverses ; le 2e, sur les nos 580 à 589 : Armes, poudres et munitions ; le 3e, sur les nos 590 à 594 : Meubles ; nos 595 à 603 quater : Ouvrages en bois [9 novembre] (A., t. I, p. 98 ; J.O., c.r., p. 750 ; I. 51, 52, 53). - Prend part à la discussion [7 décembre] (A. t. I, p. 438 ; J.O., c.r. p. 1028) [14 décembre] (A., t. I. p. 592 ; J.O., c.r., p. 1156) [15 décembre] (A., t. I, p. 626 ; J.O., c.r., p. 1185, 1184). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour relatif à la fixation de la discussion du budget de l'exercice 1892. Propose, avec plusieurs de ses collègues, le renvoi de cette discussion à la session ordinaire de 1892 [26 décembre] (A., t. I, p. 730 ; J.O., c.r., p. 1275). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1892 (Algérie) [8 janvier] (A., t. I, p. 888 ; J.O., c.r., p. 1402).