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Extrait de la table nominative 1900

CHAUVEAU (Franck). Oise. - Est élu vice-président [5 février] (A., t. I, p. 22 ; J.O., c.r., p. 17). -Est élu membre de la Commission de la Haute Cour de justice [15 février] (A., t. I, p. 68 ; J.O., c.r., p. 56).- Préside la séance [24 février] (A., t. I, p. 73 ; J.O., c.r., p. 59). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi portant modification de la loi sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels [26 mars] (A., t. I, p. 205 ; J.O., c.r., p. 185). - Prend part, comme rapporteur, à la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1900 du Ministère des Colonies [31 mars] (A., t. I, p. 300 ; J.O., c.r., p. 248).- Fait une rectification au procès-verbal [2 avril] (A., t. I, p. 317 ; J.O., c.r., p. 261). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1900 [4 avril] (A., t. I, p. 387 ; J.O., c.r., p. 318). - Est entendu dans la discussion générale de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à l'amnistie [2 juin] (A., t. I, p. 640 ; J.O., c.r., p. 525). - Demande, de concert avec M. Milliard, à interpeller M. Waldeck-Rousseau, Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur, sur la mesure prise à l'égard de M. le général Jamont. Développe son interpellation. Dépose un ordre du jour motivé [5 juillet] (A., t. I, p. 914 ; J.O., c.r., p. 751).- Membre de Commissions (F. 45, 50 ; J.O., p. 3825, 4185).

CHAUVEAU (Franck). Oise. - Préside la séance [22 novembre] (A., t. I, p. 33 ; J.O., c.r., p. 853). - Fait une rectification au procès-verbal [26 décembre] (A., t. I, p. 285 ; J.O., c.r., p. 1061). Membre d'une Commission (F. 69 ; J.O., p. 8195).