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Extrait de la table nominative 1902 à 1905

CHAUVEAU (Franck). Oise. - 1902 : déclare décliner toute candidature aux fonctions de Vice-président [14 janvier] (A. t. I, p. 1 ; J.O., p.1). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au placement des ouvriers et employés des deux sexes [28 janvier] (A. t. I, p. 80 ; J.O., p. 69). - Membre de Commissions (F. 17, 68 ; J.O., p. 1181, 7375). - 1903 : parle sur l'élection du Doubs [17 mars] (A. t. I, p. 560 ; J.O., p. 466). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 (Commerce) [26 mars] (A. t. I, p. 753 ; J.O., p. 629) (Marine) [29 mars] (A. t. I, p. 924 ; J.O., p. 773). - Parle sur un fait personnel [27 mars] (A. t. I, p. 797 ; J.O., p. 666). - Dépose une pétition des agents d'assurances de la ville de Beauvais [29 mai] (J.O., p. 897). - Membre de Commissions (F. 11, 30, 47 ; J.O., p. 558, 1727, 3435). - 1904 : parle dans la discussion d'un projet de loi tendant à autoriser le département de la Seine à contracter un emprunt de 200 millions de francs [28 janvier] (A. t. I, p. 91 ; J.O., p. 76) [29 janvier] (A. t. I, p. 102 ; J.O., p. 85) [2 février] (A. t. I, p. 135 ; J.O., p. 111) [9 février] (A. t. I. p. 149 ; J.O., p. 127). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [25 mars] (A. t. I, p: 459 ; J.O., p. 386). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant la Ville de Paris à emprunter 100 millions de francs [30 mars] (A. t. I, p. 498 ; J.O., p. 419). - Dépose une pétition de 5.600 électeurs du département de la Sarthe [30 mars] (J.O., p. 427). - Membre de Commissions (F. 26, 35, 37, 66, 70 ; J.O., p. 1781, 3200, 3289, 6796, 6969). - 1905 : parle sur l'ajournement du projet de résolution de M. Rolland tendant à inviter le Gouvernement à négocier avec les compagnies de chemins de fer dans le but de faire appliquer, dans des conditions à déterminer, le tarif militaire aux officiers de réserve et de l'armée territoriale [21 février] (A. t. I, p. 319 ; J.O., p. 273). - Membre de Commissions (F. 50, 96 ; J.O., p. 2502, 7056).