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Extrait de la table nominative 1881

CHAVASSIEU. Loire. - Membre de Commissions (F. nos 4, 5, 52, 66 ; J.O., p. 377, 447, 2733,3274).

CHAVASSIEU. Loire. - Dépose ses rapports sur deux projets de lois, adoptés par la Chambre des députés, ayant pour objet : le 1er, la perception de surtaxes sur les vins et sur l'alcool à l'octroi de Voiron (Isère) ; le 2e, d'autoriser le département de Tarn-et-Garonne) à emprunter 200.000 francs pour la construction d'une école normale, et en donne lecture [16 décembre] (A., t. III, p. 144 ; an., p. 75 ; J.O., c.r., p. 1521 ; I. n° 127, 128). - Membre d'une Commission (F. n° 12 ; J.O., p. 6750).