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Extrait de la table nominative 1961

CHAZALON (M. ANDRÉ) [Loire].

Est nommé membre de la commission des affaires sociales [5 octobre 1961].

Interventions :

Questions orales avec débat jointes de M. Antoine Courrière (n° 80) et de M. Jacques Duclos (n° 84) sur la politique du Gouvernement en matière sociale [16 mai 1961] (p. 296, 297, 298). - Proposition de loi relative à la coordination des régimes de retraites professionnelles [29 juin 1961]. Discussion des articles : soutient son amendement n° 8 tendant à compléter le texte proposé pour l'article 1er bis nouveau (p. 605). - Projet de loi tendant à accorder à certains gérants de sociétés à responsabilité limitée la faculté d'opérer des versements de rachat au titre de l'assurance vieillesse [11 juillet 1961]. Dans la discussion générale, en tant que rapporteur de la commission des affaires sociales (p. 778). - Projet de loi de finances pour 1962 [21 novembre 1961] : dispositions concernant l'éducation nationale, la jeunesse et les sports (p. 1763, 1764). Budget de la CONSTRUCTION [séance du 22 novembre 1961] (p. 1811).- Projet de loi relatif à la formation de cadres et d'animateurs pour la jeunesse [5 décembre 1961]. Discussion générale, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (p. 2310).