Tables nominatives

CHERPIN. Loire. - Proclamé Sénateur [17 janvier] (A., t. I, St, p. 32 ; J.O., p. 350).- Développe son amendement à l'article 81 du projet de loi sur les mines [13 février] (A., t. II, S ^t , p. 62 ; J.O., p. 1033).- Son amendement à l'article 11 du même projet de loi. - Parle sur l'amendement de M. Griffe à l'article 43 ; sur l'article 81 [18 février] (A., t. II, S ^t , p. 99 ; J.O., p. 1188, 1193, 1195, 1196).- Développe son amendement à l'article 81 [22 février] (A., t. II, S ^t , p. 148 ; J.O., p. 1341, 1343).- Ses observations sur l'article 2 du projet de loi (2 ^e délibération) relatif aux voies ferrées sur les voies publiques [22 février] (A., t. II, S ^t , p. 167 ; J.O., p. 1350).- Article 6 - son paragraphe additionnel , à l'article 11 ; le retire [27 février] (A., t. II, S ^t , p. 191 ; J.O., p. 1498, 1499, 1501).- Dépose un rapport tendant à la prise en considération de la proposition de M. J. Favre, relative à la réforme judiciaire [22 mars] (A., t. IV, S ^t , p. 5 ; an., p. 7 ; J.O., p. 2367, 2543 ; I. n° 73). - Président de la 4 ^e Commission d'initiative parlementaire [mai] (J.O., p. 3980 ; F. n° 37). - Son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur et des Cultes, sur l'exercice 1879, d'un crédit de 8.635 francs en addition au chapitre 1 ^er ( Personnel des Bureaux) du budget des cultes [29 mai] (A., t. VI, S ^t , p. 4 ; an., p. 3 ; J.O., p. 4452, 5086 ; I. n° 199). - Président du 1 ^or bureau [juillet] (J.O., p. 6542 ; F. n° 55). - Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la distribution de 4.000.000 de francs comme secours aux départements pauvres. - Lecture du rapport [31 juillet] (A., t. X, S ^t , p.119 ; an., p. 102 ; J.O., p. 7873, 9571 ; I. n° 553).- Dépose un rapport fait au nom de la 6 ^e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Bozérian relative aux actions dirigées contre les fonctionnaires, à raison d'actes illégaux et arbitraires, et déclare que la Commission a été unanime pour proposer la prise en considération [31 juillet] (A., t. X, S ^t , p. 120 ; an., p. 103 ; J.O., p. 7873, 9554 ; I. n° 554). - Membre de Commissions (F. n ^os 4, 8, 24, 30, 36, 46, 49 ; J.O., p. 321, 620, 2110, 2685, 3895, 5315, 5780).