Tables nominatives

CLAMAMUS (Jean) [Seine]. -- Dépose, avec M. Marcel Cachin, des amendements aux articles 6, 6 bis, du projet de loi sur les procédures de conciliation et d'arbitrage ; parle sur ces amendements [27 février], p. 234, 235, 237, 244. -- Dépose, avec M. Cachin, un amendement à l'article l ^er ; parle sur cet amendement (même discussion) [28 février], p. 260, 261. Parle sur l'article 1er (même discussion) [2 mars], p. 285, -- Parle sur l'amendement de M. Dormann et plusieurs de ses collègues, à l'article 6 ; dépose un amendement à ce même article (même discussion) [3 mars], p. 298, 305. -- Dépose, avec M. Marcel Cachin, des amendements à l'article unique de la proposition de loi relative au renouvellement des baux commerciaux et industriels ; parle sur ces amendements [25 mars], 393 et suiv, Dépose, avec M. MarceI Cachin, un amendement à l'article unique du projet de loi relatif aux loyers d'immeubles ou de locaux à usage commercial ou industriel. Parle sur cet amendement [31 mars], p. 433. -- Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif aux accidents du travail [31 mars], p. 439 et suiv. Dépose, avec M. Cachin, des amendements aux articles 3 et 4 du projet de loi relatif aux accidents du travail ; parle sur ces amendements [l ^er avril], p. 454 et suiv., 464 et suiv. -- Dépose, avec M. Cachin, des amendements aux articles 4, 5, 6 et 7 du même projet de loi ; parle sur ces amendements [5 avril], p., 474 et suiv. Dépose, avec M. Marcel Cachin, des amendements aux articles I6, 17, 18, 20, 24, 27 et 29 ; parle sur ces amendements sur celui de M. Gros à l'article 4 et sur l'article 9 ; présente des observations à l'article 10 (Projet de loi ci-dessus) [7 avril], p. 499 et suiv.; 512 et suiv, -- Parle sur le projet de loi relatif à la situation des concierges. Dépose un amendement à l'article 5 ; parle sur cet amendement [27 décembre]; p. 840 et suiv. Parle dans la discussion du Budget de 1939 (Finances) (Travail) [28 décembre], p 872 880, 881 ; (Education nationale) (Santé publique) [29 décembre], p, 897, 919. Parle sur l'amendement de M. Lynier à l'article 38 bis (Loi de Finances) [30 décembre] p. 907. -- Commissions : Enseignement (25 janvier, p. 26) ; Législation civile et criminelle (25 janvier, p. 27).