CLAUDE. Vosges. - Dépose des pétitions de sept cent sept industriels, négociants et notables du département des Vosges (J.O., p. 4440, 4627). - Est entendu dans la discussion du projet de résolution, tendant à nommer une Commission chargée de rechercher les causes de, la détresse de l'industrie et du commerce en France (Amendement de M. Poriquet) [29 novembre] (A., t. IV, S t , p. 169; J.O., p. 7892). - Membre de Commissions (F., n os 5, 10, 13, 54; J.O., p. 307, 1157, 1414, 8206).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.