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Extrait de la table nominative 1902 à 1905

CLEMENCEAU. Var. - 1902 : est admis [10 juin] (A. t. I, p. 967 ; J.O., p. 807) - Dépose une proposition de loi ayant pour objet l'abolition de la vénalité des offices ministériels [23 octobre] (A. t. II, p. 21 ; J.O., p. 1041 ; I. 321). - Parle dans la discussion des interpellations de MM. de Chamaillard et Gourju sur l'application de la loi du 1er juillet 1901 [30 octobre] (A. t. II, p. 69 ; J.O., p. 1078). - Membre de Commissions (F. 45, 71 ; J.O, p. 4071, 7538). - 1903 : fait une rectification au procès-verbal [27 janvier] (A. t. I, p. 105 ; J.O., p. 87) [13 mars] (A. t. I, p. 509 ; J.O., p. 425). - Parle dans la discussion de l'interpellation sur l'état sanitaire de l'armée [12 mars] (A. t. I, p. 489 ; J.O., p. 407) [13 mars] (A. t. I, p. 516 ; J.O., p. 431). - Fait une rectification au procès-verbal [17 mars] (A. t. I, p. 535 ; J.O., p. 447). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 (Affaires étrangères [23 mars] (A. t. I, p. 630, 641 ; J.O., p. 527). - Dépose une proposition de loi sur la réorganisation des conseils de guerre [11 juin] (A. t. I, p. 1164 ; J.O., 977 ; I. 173). - Demande à transformer en interpellation la question de M. Treille au sujet de l'épidémie de fièvre typhoïde à Rouen [11 juin] (A. t. I, p. 1167 ; J.O., p. 981). - Parle dans la discussion [18 juin] (A. t. I, p.1231 ; J.O.. p. 1034). - Demande une séance du soir [3 juillet] (A. t. I, p. 1430 ; J.O., p. 1201). - Parle dans la discussion des projets et propositions de lois sur l'enseignement secondaire [17 novembre] (A. t. II, p. 127 ; J.O., p. 1369) [20 novembre] (A. t. II; p. 169 ; J.O., p. 1404).-Membre de Commission (F. 11 ; J.O., p. 558). - 1904 : dépose une proposition de loi sur les garanties de la liberté individuelle [16 décembre] (A. t. II, p. 242 ; J.O., p. 1075 ; I. 334). - 1905 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 (Imprimerie nationale) [1er avril] (A. t. I, p. 657 ; J.O., p. 554) (Affaires étrangères) [3 avril] (A. t. I, p. 675 ; J.O., p. 568). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la séparation des Églises et de l'État [23 novembre] (A. t. II, p. 281 ; J.O., p. 1477). - Membre de Commission (F. 50 ; J.O., p. 3377).