CLÉMENT. Indre. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au Code rural, livre III : Police rurale et administrative [6 mars] (A., t. I, p. 205 ; J.O., c.r., p. 205) [7 mars] (A., t. I, p. 223 ; J.O., c.r., p. 223) [11 mars] (A., t. I, p. 249 ; J.O., c.r., p. 249) [18 mars] (A., t. I, p. 303 ; J.O., c.r., p. 303).
CLÉMENT. Indre. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1891 [23 décembre] (A., t. I, p. 1290 ; J.O., c.r., p. 1290).