Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1998

CLUZEL (Jean), sénateur (Allier) UC.

N'était pas candidat aux élections sénatoriales du 27 septembre 1998.

NOMINATIONS

Vice-président de la commission des finances.

Membre de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques.

Membre suppléant du Conseil national de la cinématographie.

DÉPÔTS

Rapport d'information, fait au nom de la commission des finances, sur l'avenir de l'audiovisuel à l'ère du numérique [n° 0456 (97-98)] (27 mai 1998) - Audiovisuel.

Rapport, établi au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques, sur l'efficacité des aides publiques en faveur du cinéma français [n° 0011 (98-99)] (8 octobre 1998) (rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 7 octobre 1998) - Arts et spectacles.

INTERVENTIONS

- Proposition de loi portant diverses mesures urgentes relatives à la sécurité et à la promotion d'activités sportives - Nouvelle lecture [n° 0296 (97-98)] - (24 février 1998) - Art. 4 (limitation du droit de citation et du droit d'accès des journalistes aux enceintes sportives) (p. 915, 916) : parole sur l'article. Manifestations sportives, événements d'actualité, mais relevant également d'une logique commerciale. Demande l'application du droit de la concurrence contre les abus de position dominante. Votera le texte de l'Assemblée nationale.

- Question orale avec débat : conséquences de l'Accord multilatéral sur l'investissement - (23 avril 1998) (p. 1822, 1824) : intervient dans le débat consécutif à la question de M. Adrien Gouteyron.