Tables nominatives

COLIN (Maurice). Alger. - 1912 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 21 ; J.O., p. 18). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Instruction publique [19 février] (A. t. I, p. 491 ; J.O., p. 399).- Parle dans la discussion de diverses propositions relatives à la légitimation des enfants naturels et adultérins [12 novembre] (A. t. II, p. 52 ; J.O., p.1355).- Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la protection et à l'assistance des mères et des nourrissons [5 décembre] (A. t. II, p. 164 ; J.O., p. 1448). - Membre de Commissions (F. 7, 74, 78 ; J.O., p. 780, 6100, 9461). - 1913 : parle dans la discussion du projet de loi portant modification des lois organiques sur l'élection des Députés [15 mars] (A. t. I, p. 304 ; J.O., p. 249). - Fait une rectification au procès-verbal [25 mars] (A. t. I, p. 373 ; J.O., p. 307). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Loi de finances [3 juin] (A. t. I, p. 991 ; J.O., p. 816). - Membre de Commissions (F. 14, 22, 37, 91, 92 ; J.O., p. 1708, 2382, 4363, 10307, 10326). - 1914 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'impôt sur le revenu [18 mars] (A. t. I, p. 504 ; J.O., p. 421). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à attribuer des pouvoirs judiciaires à la Commission d'enquête sur l'affaire Rochette [20 mars] (A. t. I, p. 536 ; J.O., p. 449). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Loi de finances, articles 10 et 12 [4 juillet, 1 ^re séance] (A. t. I, p. 1210, 1212 ; J.O., p. 1026, 1028) [2e séance] (A. t. I, p.1222, 1223 ; J.O., p. 1034, 1035). Article 19 [6 juillet] (A. t. I, p. 1264 ; J.O., p. 1069). Article 27 [7 juillet] (A. t. I, p. 1297 ; J.O., p. 1096). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'indigénat en Algérie [10 juillet] (A. t. I, p. 1370 ; J.O., p. 1154).- Membre de Commissions (F. 9,19 ; J.O., p. 841, 1688) .