CORNU (M. ANDRÉ) [Côtes-du-Nord].
Est nommé membre titulaire : de la commission de l'éducation nationale [4 octobre 1956] ; de la commission de l'intérieur (ibid.) .
Dépôt législatif :
Avis, présenté au nom de la commission nationale des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, sur la propriété littéraire et artistique [30 octobre, 1956] (I., n° 50).
Interventions :
Intervient, en qualité de rapporteur pour avis de la commission de l'éducation nationale, dans la discussion du projet de loi sur la propriété littéraire et artistique [30 octobre 1956]. - Discussion générale (p. 2126). - Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. Plaisant relative à la liberté de circulation dans le canal de Suez et à la sauvegarde de la paix [30 octobre 1956] (p. 2133).