COURCEL (baron de). Seine-et-Oise. - Rapport de M. Velten sur son élection. Est proclamé sénateur [15 janvier] (A., t. I, p. 27 ; 3.0., c.r., p. 22).
COURCEL (baron de). Seine-et-Oise. - Membre d'une Commission (F. 25 ; J.O., p. 6151).
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