Extrait de la table nominative 1902 à 1905

COURCEL (Baron de). Seine-et-Oise, - 1902 : dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 17 décembre 1892 relative à l'augmentation du nombre des décorations accordées aux armées de terre et de mer [27 juin] (A. t. I, p. 1077 ; J.O., p. 898 ; I. 281). - Membre de Commissions (F. 6, 46 ; J.O., p. 440, 4106).- 1903 : Membre de Commissions (F. 45, 67 ; J.O., p. 3381, 6459).- 1904 : dépose et donne lecture de deux rapports sur deux projets de loi, le premier, portant approbation d'une convention concernant Terre-neuve et l'Afrique occidentale et centrale ; le deuxième, portant approbation de la convention conclue, le 13 février 1904, entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de S. M. le Roi de Siam [2 décembre] (A. t. II, p. 148 ; J.O., p. 997: I. 316, 317). - Parle dans la discussion du premier de ces projets [5 décembre] (A. t. II, p. 168 ; J.O., p. 1018). -Membre de Commissions (F. 12, 69, 70, 81 ; J.O., p. 891, 6938, 6969, 7726). - 1905 : dépose une pétition signée par 330 habitants de Taverny (Seine-et-Oise) [20 novembre] (J.O., p. 1426). - Dépose une pétition d'un certain nombre de commerçants. de détail, de petits propriétaires et d'huissiers, habitants de diverses communes du département de Seine-et-Oise [16 décembre] (J.O., p. 1809). - Membre de Commission (F. 14 ; J.O., p. 994).