COURRÉGELONGUE. Gironde. - 1909 : dépose un rapport sur la proposition de loi tendant à modifier les deux derniers paragraphes de l'article 9 de la loi du 30 mai 1889 (Régime des boissons) [1 er juillet] (A. t. I, p. 715 ; J.O., p. 592 ; I. n° 176). - Membre de Commissions (F. 8, 42, 60 ; J.O., p. 866, 10578). - 1911 : parle dans la 2 e délibération de la proposition de loi concernant les exploitations forestières [19 janvier] (A. t. I, p. 43 ; J.O., p. 40). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Rambourgt sur la délimitation de la Champagne viticole [11 avril] (A. t. I, p. 469 ; J.O., p. 419). - Parle dans la discussion du projet de résolution de M. Rambourgt sur la suppression des délimitations [15 juillet] (A. t. I, p. 837 ; J.O., p. 704).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.