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Extrait de la table nominative 1986

CRUCIS (Michel), sénateur de la Vendée (UREI).

Réélu sénateur le 28 septembre 1986.

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

Est nommé de nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets 9 octobre 1986).

- Est nommé membre de la commission consultative des droits de l'homme (JO Lois et décrets 3 décembre 1986).

QUESTIONS

Questions orales sans débat : 636 (JO Débats 15 mai 1985) (p. 567) - Ministère : Affaires sociales - Absence de réponse au courrier d'un parlementaire - (Caduque : mars 1986) - Affaires sociales (ministère des).