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Extrait de la table nominative 1993

CRUCIS (Michel), sénateur de la Vendée (RI).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

DÉPÔTS

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, à la suite d'une visite effectuée en région maritime Méditerranée à Toulon le 8 juin 1993 [n° 366 (92-93)] (16 juin 1993) - Défense.

Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, sur le projet de loi [n° 446 (92-93)] autorisant l'approbation de l'avenant n° 1 à la convention générale de sécurité sociale du 29 mars 1974 entre la France et le Sénégal [n° 15 (93-94)] (7 octobre 1993) - Traités et conventions.

INTERVENTIONS

- Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant n° 1 à la convention générale de sécurité sociale du 29 mars 1974 entre la France et le Sénégal [n° 446 (92-93)] - (22 octobre 1993) - Rapporteur - Discussion générale (p. 3398, 3399).